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Mentions legales

Informations générales

L’Association Mâ, association loi 1901, a été créée le 3 février 2007 et est déclarée en Préfecture du Rhône sous le numéro RNA W691067551.

Siège social : Chez Madame Anne Martin, 57 Quai Joseph Gillet, 69004 LYON, FRANCE
Adresse de correspondance : LIEUES – 32 Rue des Tables Claudiennes, 69001 LYON, FRANCE

Licence d’entrepreneur du Spectacle, Catégorie II, PLATESV-R-2022-001542.
SIRET numéro 499 917 409 000 25, code APE 9001Z.
Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du Spectacle Vivant: IDCC 3090.
N°TVA intracommunautaire: FR284499917409

L’Association Mâ est sectorisée et est non assujettie à la TVA en vertu de l’Article 293 B du Code Général des Impôts.

L’Association Mâ est éligible à la déductibilité fiscale des dons numéraires et du mécénat d’entreprise.
N’hésitez pas à nous contacter.

L’adhésion libre est possible par les personnes physiques et morales.
L’Assemblée Générale a fixé l’adhésion à 5€ pour une saison (échéance au 15 août) et à 2€ l’adhésion ponctuelle pour une journée. L’adhésion vaut acceptation des statuts, ceux-ci sont disponibles sur simple demande ou en téléchargement sur ce site.

L’Association Mâ reçoit une subvention de fonctionnement de la Ville de Lyon.
Depuis 2007, différents partenaires publics et privés ont apporté leurs soutiens à l’activité de l’Association, ils sont précisés sur les pages de chaque projet concerné.

Mentions obligatoires

Directeur de la publication : François Peyre, président de l’Association Mâ.

Hébergeur OVH
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
+33 (0) 9 72 10 10 10

Traitement des données nominatives

Vos coordonnées nous sont indispensables pour vous envoyer votre reçu fiscal et/ou les informa­tions au sujet de l’Association que vous souhaitez recevoir. L’Association Mâ s’engage à ne pas commercialiser ou échanger vos coordonnées avec d’autres organismes.

Vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire pour les finalités poursuivies auxquelles vous avez consenti (édition de votre reçu fiscal, envoi des informations concernant l’Association, sol­licitations de nouvelles donations, etc). Conformément au Règlement UE n°2016/619 relatif à la protection des données à caractère personnel à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification, de mise à jour, d’effacement, de retrait, d’opposition au traitement des données à caractère personnel vous concernant.

Dans les établissements scolaires

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