Mentions legales
Informations générales
L’Association Mâ, association loi 1901, a été créée le 3 février 2007 et est déclarée en Préfecture du Rhône sous le numéro RNA W691067551.
Siège social : Chez Madame Anne Martin, 57 Quai Joseph Gillet, 69004 LYON, FRANCE
Adresse de correspondance : LIEUES – 32 Rue des Tables Claudiennes, 69001 LYON, FRANCE
Licence d’entrepreneur du Spectacle, Catégorie II, PLATESV-R-2022-001542.
SIRET numéro 499 917 409 000 25, code APE 9001Z.
Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du Spectacle Vivant: IDCC 3090.
N°TVA intracommunautaire: FR284499917409
L’Association Mâ est sectorisée et est non assujettie à la TVA en vertu de l’Article 293 B du Code Général des Impôts.
L’Association Mâ est éligible à la déductibilité fiscale des dons numéraires et du mécénat d’entreprise.
N’hésitez pas à nous contacter.
L’adhésion libre est possible par les personnes physiques et morales.
L’Assemblée Générale a fixé l’adhésion à 5€ pour une saison (échéance au 15 août) et à 2€ l’adhésion ponctuelle pour une journée. L’adhésion vaut acceptation des statuts, ceux-ci sont disponibles sur simple demande ou en téléchargement sur ce site.
L’Association Mâ reçoit une subvention de fonctionnement de la Ville de Lyon.
Depuis 2007, différents partenaires publics et privés ont apporté leurs soutiens à l’activité de l’Association, ils sont précisés sur les pages de chaque projet concerné.
Directeur de la publication : François Peyre, président de l’Association Mâ.
Hébergeur OVH
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
+33 (0) 9 72 10 10 10
Vos coordonnées nous sont indispensables pour vous envoyer votre reçu fiscal et/ou les informations au sujet de l’Association que vous souhaitez recevoir. L’Association Mâ s’engage à ne pas commercialiser ou échanger vos coordonnées avec d’autres organismes.
Vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire pour les finalités poursuivies auxquelles vous avez consenti (édition de votre reçu fiscal, envoi des informations concernant l’Association, sollicitations de nouvelles donations, etc). Conformément au Règlement UE n°2016/619 relatif à la protection des données à caractère personnel à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification, de mise à jour, d’effacement, de retrait, d’opposition au traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Dans les établissements scolaires
L’utilisation de ce site requiert l’installation d’un cookie, fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l’heure de consultation…). En aucun cas, le cookie ne permet de vous identifier et n’est utilisé à des fins commerciales. Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre ordinateur.
L’Association Mâ n’affiche aucune forme de publicité sur son site. Celui-ci n’accueille et ne reçoit aucun fond publicitaire.
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l’Association Mâ soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de l’Association Mâ. Toutes les informations de ce site relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’Association Mâ. La dénomination Association Mâ, les logos et autres produits et marques cités sur le site sont la propriété de l’Association Mâ et ne peuvent en conséquence utilisés sans l’utilisation écrite préalable de l’Association Mâ.
L’Association Mâ ne peut être tenue responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens qui sont proposés aux utilisateurs en tant que service. La création de lien vers le site de l’Association Mâ est soumise à l’autorisation préalable de l’Association Mâ. L’Association Mâ est dégagée de toute responsabilité concernant les liens hypertextes vers son site qui ont été établis.
L’Association Mâ peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français. L’Association Mâ ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder et/ou d’utiliser le contenu de ce site. Cette limitation concerne tout type de dommages directs ou indirects y compris la perte de données, de bénéfices et l’interruption d’activité.